L’intranet et les logiciels métier des études notariales
DevNot conçoit des outils numériques exclusivement pour le notariat.
Depuis 2014, nous accompagnons les études et offices notariaux avec quatre solutions :
Nouveau module
Provision sur frais : le bon montant, dès l’ouverture du dossier
À l’ouverture d’un dossier, il faut annoncer au client la provision à verser : droits et taxes, émoluments du notaire, formalités et débours. Provision sur frais fait ce calcul en quelques secondes, selon le tarif réglementé et la fiscalité en vigueur, et produit un décompte clair que l’on remet tel quel au client.
Le collaborateur choisit l’acte et remplit une fiche courte : seules les informations utiles à cet acte sont demandées. Le décompte est le même quel que soit le collaborateur, car toute l’étude calcule avec le même barème.
- Neuf actes : vente (ancien, neuf ou VEFA, terrain), prêt, mainlevée, licitation, plus-value, donation, donation-partage, succession et partage.
- Droits de donation et de succession calculés pour chaque bénéficiaire : abattements, barème, réserve d’usufruit, rappel des quinze ans.
- Un barème réglé par l’étude : taux départementaux de la DGFiP, remise sur émoluments, formalités et débours proposés par défaut.
- Un tarif sous surveillance : alertes avant chaque échéance, pour ne jamais calculer avec un barème périmé.
- Des calculs enregistrés par dossier, retrouvés et imprimés à tout moment, sur une page A4.
Office notarial
Décompte prévisionnel des frais d’acquisition
Prix de vente : 250 000,00 €
Droits et taxes
Taxe départementale, 5 %12 500,00 €
Taxe communale, 1,20 %3 000,00 €
Frais d’assiette296,00 €
Contribution de sécurité immobilière250,00 €
Émoluments du notaire
Émoluments proportionnels (HT)2 394,75 €
TVA, 20 %478,95 €
Total, hors formalités et débours18 919,70 €
Autre exemple. Donation de 200 000 € d’un parent à son enfant : après l’abattement de 100 000 €, le module affiche 18 194 € de droits, avec le détail de chaque tranche du barème.
Ce que nous proposons aux études notariales
Au-delà du calcul des provisions, trois solutions pour organiser l’étude et la faire connaître.
L’intranet d’étude
Un site interne, réservé aux collaborateurs, qui réunit la vie de l’office au même endroit. Chacun y retrouve ce dont il a besoin au quotidien, au bureau comme en télétravail, avec des droits adaptés à son rôle.
- Absences, planning, rendez-vous de signature et salles de visioconférence.
- Actualités juridiques, notes de service, annuaire et trombinoscope.
- Documents partagés, fournisseurs, coffre-fort de mots de passe.
- Connexion protégée, droits par module et journal des actions.
Les modules métier
Une demande de virement, un compte client à ouvrir, une dépense à régler : au lieu d’un courriel qui se perd, le juriste dépose sa demande dans l’intranet, la comptabilité la traite, et chacun voit où elle en est jusqu’à sa clôture.
Recettes
Virements reçus importés des relevés, affectés aux dossiers, relances et statistiques.
Dépenses
Demandes transmises à la comptabilité et suivies jusqu’au règlement.
Mouvements de comptes
Virements entre comptes et ordres de virement, du juriste à la comptabilité.
Création de compte client
Demande d’ouverture pour un nouveau dossier, et suivi jusqu’à la création.
Copies et légalisations
Demandes, traitement, facturation et envoi.
Répertoire et dossiers
Registre des actes signés et statistiques de l’étude.
Les sites internet d’offices notariaux
Le site présente l’étude, ses notaires et ses domaines d’intervention. Il doit être trouvé facilement sur Google, lisible sur téléphone, et respecter les obligations propres à la profession. DevNot le crée ou le remet à jour, puis l’entretient dans la durée.
- Conception ou refonte aux couleurs de l’étude.
- Adapté aux ordinateurs, tablettes et téléphones.
- Référencement naturel travaillé page par page.
- Affichage des remises sur émoluments, mentions légales et RGPD.
- Nom de domaine, hébergement, sauvegardes et maintenance.
Comment se passe un projet
On part de votre organisation, pas d’un catalogue.
Comprendre
Échange sur votre étude, vos outils actuels et ce qui vous fait perdre du temps.
Choisir
Sélection des modules utiles et des adaptations à prévoir.
Mettre en place
Installation, personnalisation à vos couleurs, prise en main par les équipes.
Faire évoluer
Maintenance, mises à jour du tarif et nouveaux modules au fil de vos besoins.
Questions fréquentes
Qu’est-ce que DevNot ?
DevNot est un intranet conçu pour les études notariales depuis 2014. Il réunit la vie de l’étude, les échanges entre juristes et comptabilité, et le calcul des provisions sur frais. DevNot crée et met aussi à jour des sites internet.
Faut-il prendre tous les modules ?
Non. Chaque étude choisit les modules utiles à son organisation, et peut en ajouter plus tard.
Le module Provision sur frais est-il disponible ?
Oui. Il calcule neuf actes, de la vente à la succession, et s’intègre à l’intranet DevNot.
À qui s’adressent les solutions DevNot ?
Aux études et offices notariaux. Toutes les solutions sont conçues pour le notariat : l’intranet, les modules métier, le calcul des provisions sur frais et les sites internet.
Comment connaître le prix ?
Chaque projet est chiffré sur devis, selon les modules retenus. Les modules métier sont associés à une licence.
Parlons de votre étude
Un projet précis, une organisation à moderniser, ou simplement l’envie de voir le module Provision sur frais sur vos propres dossiers ? Décrivez-nous votre besoin, même en quelques lignes.
- Une démonstration sur vos propres cas : un acte, un dossier, une demande interne.
- Un échange sur votre organisation, avant tout catalogue de fonctionnalités.
- Une proposition sur devis, limitée aux modules qui vous sont utiles.